Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROBOTRAK
Société ONET S.A

Numéro de dépôt :
1662665
Date de dépôt :
10/05/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/05/2001

Présentation de la marque ROBOTRAK

Déposée le 10 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) Société ONET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROBOTRAK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société ONET domicilié(e) traverse de Pomègues, 13008 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque ROBOTRAK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1662665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROBOTRAK est expirée depuis le 10 mai 2001.

Société ONET a également déposé les autres marques suivantes : ROBONET , ALPHA SECUR , ROBOSCOPE , EURHOSPITAL , ROBOPUB , AUTONET


Société ONET S.A - traverse de Pomègues, 13008 MARSEILLE - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43

Machines, notamment machines pour la construction, le nettoyage ou l'entretien d'immeubles, de locaux, de véhicules de toutes sortes, d'aéronefs, de matériels roulants, d'installations industrielles ou professionnelles ou scientifiques, d'objets divers, de canalisations, d'espaces verts, de voies de communications;appareils, engins et installations de levage et de manutention;bulldozers;câbles de commande de machines ou de moteurs;monte-charge;monte wagon;chaînes motrices autres que pour les véhicules terrestres;machines motrices autres que pour les véhicules terrestres;navettes, véhicules d'atelier;ponts de chargement;ponts roulants;porte-outils;mécanismes de propulsion pour véhicules non terrestres;machines robots;machines pour les travaux de terrassement;arbres de transmission;transporteurs;courroies de transporteurs;bandes transporteuses;trémis de déchargement;treuils.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement,la transmission, la reproduction du son ou des images, caméras;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs, logiciels, machines robotisées pour le nettoyage, la surveillance, la sécurité, la manutention et des interventions diverses;installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles;mémoires pour ordinateurs;programmes d'ordinateurs enregistreurs;ordinateurs;radars;appareils de surveillance.Véhicules, engins et installations de transport et de déplacement de personnes ou de machines, matériels, structures et charges diverses;véhicules de nettoyage ou d'assainissement;chariots autoguidés assurant des fonctions de nettoyage des sols et de toutes surfaces, de messagerie, de surveillance et de manutention;systèmes d'accouplements pour les véhicules terrestres, attelages de chemins de fer ou de wagons;attelages de remorques pour véhicules;autobus;autocars;automobiles;bateaux;dispositifs de commande de bateaux;dispositifs pour dégager les bateaux;buffets roulants;appareils et installations de transport par câble;camionnettes;camions;caravanes;chalands;chaînes motrices pour véhicules terrestres;chariots de manutention;chariots élévateurs;matériel roulant de chemin de fer;chaînes de commande pour véhicules terrestres;locomotives;propulseurs à hélice;mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres;remonte-pentes;remorques de véhicules;véhicules spatiaux;téléfériques;timons;tracteurs;trains de voitures;mécanismes de transmission pour les véhicules terrestres;tricycles;véhicules électriques;véhicules militaires;trains de voitures;wagons; attelages de wagons

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.